Mercredi 17 décembre 3 17 /12 /Déc 21:35
Bonjour, J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion de Conseil Municipal le: Jeudi 18 décembre 2008 à 18H00 Au foyer FRANCOIS MOUDAT ORDRE DU JOUR
1 – Commission de délégation de service public – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
2- C.C.A.S – Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration.
3 – SCEREM – Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration.
4 – PERPIGNAN MEDITERRANEE communauté d’agglomération – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.
5 – Maire – Adjoints délégués – Conseillers Municipaux délégués – Indemnités de fonction.
6 – Budget ville 2008 – Décision modificative N°3.
7 – Budget ville 2008 – Indemnité au receveur.
8 – Budget ville 2008 – Fonds de concours PMCA.
9 – Budget ville 2009 – Ouverture de crédits d’investissement en l’absence de budget.
10 – Domaine public communal – Détermination des droits d’occupation – année 2009.
11 – Sépultures Funéraires – Détermination des tarifs 2009.
12 – Cantine scolaire – détermination des tarifs année scolaire 2009/2010.
13 – Centre de loisirs sans hébergement périscolaires, mercredis et petites vacances scolaires – Détermination des tarifs année scolaire 2009 - 2010.
14 – Port – Approbation des tarifs d’exploitation annuels 2009.
15 – Aquarium – Règlement d’exploitation et tarifs annuels 2009.
16 – Parking côte vermeille – Approbation des tarifs d’exploitation annuels 2009.
17 – Parking Méditerranée, marché, balcons du front de mer – Approbation des tarifs d’exploitation annuels 2009. 18 – Droits d’occupation du domaine public et privé communal pour les chantiers – Détermination des droits 2009. 19 – Office du Tourisme et des sports (OTS) – Budget supplémentaire 2008 – Budget supplémentaire annexe 2008 (promotion et stages).
20 – Subventions aux associations – Attribution complémentaires.
21 – Personnel Communal – Gratification des stagiaires.
22 – Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs – frais de déplacement.
23 – Contrat enfance jeunesse – Convention avec la caisse d’allocations familiales des Pyrénées-Orientales – Intégration des actions du contrat libre.
24 – Syndicat intercommunal scolaire et de transports (SIST) – Approbation du retrait de la commune de Corneilla la rivière du SIST de PERPIGNAN.
25 – Réaménagement des avenues Edouard HERRIOT et Eugène SAUVY (4ème phase) – Adoption du dossier de définition des besoins – Adoption d’une convention de maîtrise d’ouvrage avec le SYDEL.
26 – Construction d’une piscine couverte sur le site de la piscine EUROPA – Avenant N°1 – lot N°1 gros œuvre – Avenant N°1 – Lot N°2 Structure métalliques – Avenant N°1 – Lot N°4 Couverture bardage façade – Avenant N°1 – Lot N°5 Menuiserie extérieures aluminium – Avenant N°1 – Lot N°10 Carrelages – Sols souples – Avenant N°3 de transfert au marché de maîtrise d’œuvre.
27 – Travaux de voirie et trottoirs programme 2009 – Adoption du dossier de définition des besoins.
28 – Renouvellement du parc photocopieurs – Adoption du dossier de définition des besoins.
29 – Action façades centre ancien de Canet village – Approbation de la modification N°1 du nouveau périmètre et du règlement.
30 – Aide à la formation – Convention avec le centre FPCPA – formation éco-construction et historique – Formation préparation gros œuvre.
31 – Acquisition foncières - Parcelle cadastrée CA N°52.
32 – Acquisition foncières pour un classement dans le domaine public communal – ATRIM – Parcelle cadastrée BS 123 – Les jardins de Vénus (2ème et 3ème tranches) – Parcelle cadastrée BW 115 et BW 116 – Les villas de l’étang – Parcelle cadastrée BV 436.
33 – Conseil municipal – Approbation de procès-verbal de la séance du 7 novembre 2008.
Venez Nombreux soutenir votre Conseiller Municipal. BOIS Jean-Michel
Par Jean-Michel BOIS Conseiller Municipal
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